Séance du 9 Octobre 2025
Compte-Rendu de la Séance du 9 Octobre 2025
2025_37 : Construction d’un Hôtel de Ville, Maison France Services et Agence Postale – Demande de fonds de concours auprès de la DPVA – Annulation de la délibération n°2025-36 du 07/08/2025
2025_38 : Renouvellement de l’Adhésion à la Convention d’Inspection en Santé et Sécurité au Travail confiée au CDG du Var : 2026-2028
2025_39 : Adhésion à la Convention de Participation Santé du Centre Départemental de Gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er Janvier 2026
2025_40 : Convention Intercommunale d’attribution des logements sociaux DPVA
2025_41 : Coupe de bois 2026
2025_42 : Appartement du 1er étage de la Maison Marie GUIBERT
2025_43 : Appartement du rez-de-chaussée droit de la Rue des Templiers
2025_44 : Eglise Sainte Philomène – Réfection de la Façade – 3ème partie (Façades Nord, Nord-Est et reprise du parvis d’entrée) – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var (sur le reliquat 2024 non attribué)
2025_45 : Cession de DPVA à la commune de Comps sur Artuby – Parcelle K n° 487 » Maison du Docteur »
2025_46 : Procès-verbal de transfert de la Parcelle K n° 487 de la commune de Comps-sur-Artuby à la DPVA