Délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal 2025
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Délibérations du Conseil Municipal 2024
Compte Rendu du 23 Février 2024
CR du Conseil Municipal du 23 Février 2024
Adhésion à l’Agence Technique Départementale Var Ingénierie
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : Exonération des Logements Neufs présentant une Performance Energétique Globale Elevée – Article 1383-0 bis du CGI
Gîte du Pontet – Tarifs et Capacité d’accueil
Biens sans maître : Incorporation dans le domaine communal des parcelles présumées sans maître
Droit de place – Location Temporaire : Tarif hivernal
Compte Rendu du 28 Mars 2024
CR du Conseil Municipal du 28 Mars 2024
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte Administratif – Exercice 2023
Budget de la Station de Distribution Automatique – Affection du résultat 2023
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – Adoption de Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2023
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – Budget Primitif de l’Année 2024
Vote des Taux des Impôts Directs Locaux
Réhabilitation de la Bergerie de l’Aire (Agrandissement du Musée d’Autan) – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA dans le cadre du Dispositif « Nos Communes d’Abord » – Année 2024
Admission en non-valeurs : Dettes de Mme DOS SANTOS Johana
Convention avec le Centre de Gestion du VAR pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2024
Adhésion de compétences à TE83-SYMIELEC
Convention pour la Gestion de l’Accueil de Loisirs avec l’ODEL Var – Saison 2024
Acquisition de la Maison de Capon- Place du Campon – parcelle K n° 414 – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var
Compte Rendu du 12 Avril 2024
Adoption du Compte Administratif 2023
Affectation du Résultat de l’Exercice 2023
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Exercice 2023 – Budget Général
Budget Primitif de l’Année 2024
Provision pour Risques et Charges
Compte Rendu du 8 Mai 2024
Compte Rendu Séance 8 Mai 2024
Location temporaire de 2 places de stationnement dans la rue de la Bourgade
Location temporaire de 3 places de de parking situées à l’Aire de Camping-Car
Adhésion de compétence optionnelle de la commune de MONTFERRAT à TE83 SYMIELEC
Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Budget Principal – Décision Modification n° 01
Compte Rendu du 23 Mai 2024
Compte Rendu Séance CM 23 Mai 2024
Travaux sur les chemins communaux – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var
Délibération 2024_28
Réfection d’une partie de la façade de l’Eglise Sainte Philomène – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var
Délibération 2024_29
Equipement fitness – Volet buvette – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’Investissement Cantonal 2024
Délibération 2024_30
Revêtement du terrain Multisports – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du programme « Nos Communes d’abord » – Année 2024 (communes de – de 1 500 habitants)
Délibération 2024_31
Subvention – Cotisation au CERPAM (Centre d’Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée)
Délibération 2024_32
Compte Rendu du 26 Juillet 2024
Compte Rendu Séance du 26 Juillet 2024
2024-33 SYMIELECVAR – Adhésion de compétences optionnelles de la COMMUAUTE DE COMMUNES MEDITERRANNEE PORTE DES MAURES A TE83-SYMIELEC
Délibération 2024_33
2024-34 Budget Principal – Décision Modificative n° 2
Délibération 2024_34
2024-35 Approbation de l’Aménagement de la Forêt Communale de Comps-sur-Artuby
Délibération 2024_35
2024-36 Location des parcelles agricoles (près et pâturages) E n° 362 et E n° 400
Délibération 2024_36
2024-37 Demande de classement de la parcelle K n° 412 devenant chemin rural n° 8 dans le Domaine Public Communal
Délibération 2024_37
2024-38 Approbation de la Charte 2024-2029 du Parc Naturel Régional du Verdon
Délibération 2024_38
Compte Rendu du 19 Septembre 2024
Compte Rendu Séance du 19 Septembre 2024
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Exonération en faveur des Immeubles situés en Zones France Ruralités Revitalisation rattachés à un Etablissements remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises
Délibération 2024_39
Demande Fermeture de l’Aire de Camping-Cars
Délibération 2024_40
Compte Rendu du 11 Novembre 2024
Compte Rendu Séance du 11 Novembre 2024
Adhésion au « Service Médecine Préventive » du Centre de Gestion du Var. Renouvellement de la Convention 2025/2028
Délibération 2024_41
SYMIELECVar : Adhésion de Compétence Optionnelle de la Commune de Gonfaron et reprise de la Compétence Optionnelle d’Estérel Côte d’Azur Agglomération
Délibération 2024_42
Location Temporaire d’une place de Stationnement Place de Farnier (ou Square Raoul Meynard) – Coiffeur itinérant
Délibération 2024_43
Délibération 2024_44
Délibération 2024_45
2024_46 : Église Sainte Philomène – Réfection de la Façade – 2ème partie (ouest et nord, jusqu’au portail su cimetière) – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA dans la cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2025
Délibération 2024_46
Délibérations du Conseil Municipal 2023
Compte Rendu du 27 janvier 2023
Objet : Exercices 2020 et 2021 – Ajustement de la dette
Objet : Extension du Musée des Métiers d’Antan – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2023
Objet : Transfert de la compétence supplémentaire « Création et exploitation d’un réseau public de chaleur » et actualisation des statuts
Compte Rendu du 10 Mars 2023
Objet : Dracénie Provence Verdon Agglomération : Renouvellement du groupement de commande pour la gestion DT/DICT
Objet : Convention avec le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2023
Objet : Camping Municipal du Pontet : 2éme tranche de travaux d’aménagement – choix de l’entreprise
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2022 – Affectation du Résultat
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2022
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2023
Objet : Annulation de créance
Objet : Signature d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la Commune de Comps-sur-Artuby, Dracénie Provence Verdon agglomération et Monsieur CADEAU Philippe – parcelle K n°194
Objet : Déplacement d’un poteau incendie sur le chemin du Déroc
Compte Rendu du 7 Avril 2023
Objet : Adoption du Compte Administratif 2023
Objet : Affectation du Résultat de l’Exercice 2022
Objet : Adoption du Compte de Gestion de Receveur – Exercice 2022 – Budget Général
Objet : Budget Primitif de l’Année 2023
Objet : Budget Primitif de l’Année 2023
Objet : Vote des Taux des Impôts Directs Locaux
Objet : Vote des Taux des Impôts Directs Locaux
Objet : Transfert et reprise de compétences
Régie Aire de Camping-car – Modification du Tarif du jeton
Objet : Don de la parcelle K n° 155 à la Commune de COMPS-sur-ARTUBY
Compte Rendu de la séance du 8 Mai 2023
Objet : Valorisation Archéologie de la Vallée du Jabron
Objet : Budget Principal – Décision Modificative n° 1
Objet : Location Temporaire de 3 places de parking situées à l’Aire de Camping-car
Objet : Location Temporaire de 2 places de stationnement dans la Rue de la Bourgade
Objet : Acquisition de la Parcelle C n° 208 – La Grand Pièce
Objet : Adressage – Modification
Compte Rendu de la séance du 15 Décembre 2023
Compte Rendu CM 15 déc 2023
Délibérations du Conseil Municipal 2022
Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Service – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2022
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2022
Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Technique
Création de 2 postes de Rédacteur Principal 2ème classe
Aménagement Camping Municipal du Pontet 2ème tranche – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var – 2021
Convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2022
Renouvellement d’adhésion au Pôle Archives du Centre de Gestion du Var (CDG 83)
Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gîte Municipal du Pontet
Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – 2ème tranche – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA
Chapelle Notre Dame de la Galline Grasse – Demande d’Aide Exceptionnelle au Conseil Régional PACA
DPVA – Rapport sur les contributions de compensations
Modification du tableau des effectifs
Création d’un réfectoire pour l’Ecole Primaire Communale – Demande d’un fonds de concours auprès de la DPVA
Location d’un appartement meublé
Demande d’abrogation du Règlement de la Zone Uca du PLU – Autorisation d’ester en Justice
Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat
Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021
Adhésion à la charte des Communes et Territoires Pastoraux
Transfert de Compétence optionnelle n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de SILLANS LA CASCADE au profit du SYMIELECVAR
SYMIELECVAR – Reprise de la Compétence optionnelle n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » par la commune de SANARY SUR MER
Transfert de la Compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge pour véhicules électriques » de la commune de FORCALQUEIRET au profit du SYMIELECVAR
Adhésion au SYMIELECVAR et Transfert des Compétences optionnelles n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » et n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la Communauté de Communes Cœur du Var au profit du SYMIELECVAR
Transfert de Compétence optionnelle n°8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de BELGENTIER au profit du SYMIELECVAR
Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2022
Budget Général de la Commune : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat
Budget Général de la Commune : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021
Budget Général de la Commune : Budget Primitif de l’année 2022
Vote des 2 Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)
Approbation du pacte financier et fiscal proposé par la DPVA
Attribution d’une subvention au CCAS de Draguignan pour les Réfugiés de la Guerre en Ukraine
Location d’un appartement meublé
Délibération 2022_32 : Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Services – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var
Délibération 2022_33 : BP 2022 – Décision Modificative n°1
Délibération 2022_34 : Participation à la prévoyance des agents « Maintien de Salaire »
Délibération 2022_35 : Location temporaire de 3 places de parking – Grange de Roux
Délibération 2022_36 : Location de 2 places de stationnement – Café de France
Délibération 2022_37 : Régie de Recettes pour la Vente de Menus Produits : Modification de la liste des produits
Délibération 2022_38 : CDG 83 : Convention violences, discriminations, harcèlement
Délibération 2022_39 : Rénovation d’une partie de la Maison de la rue des Templiers – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du Petit FRAT 2022 « Nos communes d’abord »
Délibération 2022_40 : Tarif de location des parcelles agricoles (prés et pâturages)
Délibération 2022_41 : Loyers du 1er étage de la Maison Maurin
Délibération 2022_42 : Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gite Municipal du Pontet : lessive
Publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
Soutien du Conseil Municipal à la résolution « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires »
Bail de La Poste : résiliation du bail 01/10/2018 et nouveau bail
Recours à des vacataires
Location de l’appartement du rez-de-chaussée de la Maison Maurin
Marché de fourniture : livraison de carburant pour la station de distribution automatique de carburant
Convention tripartite de pâturage en forêt communale (Parcelle section B n°1) entre la commune de Comps-sur-Artuby, l’ONF et M. Laurent Camoin (éleveur ovins), pour une convention
Mise à disposition de personnel par la DPVa
Transfert de compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche à la DPVA
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Autorisation d’ester en justice – PC 08304421K0008 au nom de M. Michel Rouvier
Autorisation d’ester en justice – Agissements de M. Langlois, Mme Gaultier et le Président de l’APPRF
Location temporaire d’une place de stationnement – Rue de la Bourgade – Emplacement camion pizza
Location de parcelles agricoles (prés, labours et pâturages) -Annulation de la délibération 2019-43 du 11/11/2019
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la DPVA
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Fonds de concours – Aménagement des Points d’Apport Volontaires
Budget Principal – Décision Modificative n° 2
Chapelle Saint Didier : reprise de la toiture – Demande d’aide de l’Etat et de DRAC PACA
Renouvellement de l’adhésion à la convention d’inspection en santé et sécurité au travail confiée au CDG du var – 2023/2025
Don de M. Olexandr BOGUSLAYEV pour la construction du réfectoire de l’Ecole de Comps-sur-Artuby
Loyer du Rez-de-chaussée et des garages de la Maison Maurin
Convention de mise à disposition de matériel d’exposition entre Monsieur Raoul DECUGIS et la commune de Comps-sur-Artuby
Convention de Valorisation du Patrimoine Archéologique de la Vallée du Jabron entre la commune de Comps, la commune de Trigance, le PNRV, la DPVa, et l’Association Arkéodidacte
Budget Principal – Décision Modificative n° 3
Transferts/reprises de compétences optionnelles des communes de Bargemon, Cavalaire-sur-Mer, Cuers, La Farlède, Flassans Sur Issole, Montauroux, Tavernes, Vinon-sur-Verdon
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023
Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023
Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023
Délibérations du Conseil Municipal 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 Janvier 2021
Refus de la mise en place d’une servitude DFCI sur les pistes « Les deux Chees » au profit de la DPVa
Journal « La feuille de choux » – Subvention 2020
Journées de l’Archéologie – Subvention 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 Février 2021
Convention entre la commune de Comps-sur-Artuby et le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – 2021
Parc photovoltaïque : avenant n°3 au bail emphytéotique avec la Société SolairDirect
Station de distribution automatique de carburant – Renouvellement de la convention avec le SDIS du Var pour la fourniture carburant
Loyer du 1er et 2ème étage de la Maison Maurin
Loyer de l’appartement du Rez-de-Chaussée gauche de la rue des Templiers
Plan d’aménagement forestier : Ajout de la parcelle section C n°181
Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2021
Modification des tarifs du Camping et du Gite Municipal du Pontet
Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 Février 2021
Régie de recettes du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modifications
Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 Mars 2021
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte Administratif et Affectation de Résultat – Exercice 2020
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2020
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Budget Primitif -Année 2021
Budget Général : Adoption du Compte Administratif et Affectation du Résultat -Exercice 2020
Budget Général : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2020
Subventions aux Associations et Organismes divers
Transfert de compétence optionnelle des communes du VAL et de BRENON au profit du SymielecVar
Transfert de compétence optionnelle de la commune de la CADIERE D’AZUR au profit du SymielecVar
Signalisation Publique Locale – Convention avec M et Mme CORTEZ Gérard pour la pose de panneaux
Pouvoir de Police du Maire : instauration de deux sens uniques sur voies communales en agglomération
Servitude de passage de gaines électriques dans le sol du chemin communal Sainte Hélène (ex CD21) et dans le chemin d’exploitation desservant les parcelles K n°65, K n°66, K n°67, et K n°74 enjambant le Riou – Annulation de la délibération n°2020_15 et de sa convention
Rénovation du Camping Municipal du Pontet – Contrat de Maîtrise d’Œuvre – VRD
Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2021
Budget Général : Budget Primitif – Année 2021
Vote des deux Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)
Gestion du Camping Municipal et du Gîte du Pontet
Acquisition d’un mobil home
Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 Mai 2021
Rénovation du Camping Municipal du Pontet : Confirmation du choix de la Commission d’Appel d’Offres – Marché de travaux
Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe
Commission Communale des Calamités Agricoles – Modification de la délibération n° 2020_30 du 23/05/2020
Commission Communale des Forêts – Modification de la délibération n° 2020_29 du 23/05/2020
Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein de diverses Associations et Organismes : Commerce et Artisanat – Modification de la délibération n° 2020_25 du 23/05/2020
Commission Communale d’Appel d’Offres du Bureau d’Adjudication – Modification de la délibération n° 2020_29 du 25/05/2020
Désignation des représentants de la commune à l’Association des Communes Forestières du Var – Agence des Politiques Énergétiques du Var – Modification de la délibération n° 2020_27 du 23/05/2020
Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 Juin 2021
Construction d’un local à vélos pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021
Création d’un réfectoire pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021
Création d’un réfectoire pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021 – Annule et remplace la délibération n° 2021_37
Budget Principal – Décision Modificative n° 1
Avis avant-projet de la nouvelle charte du Parc Naturel Régional Verdon
Acquisition d’un mobil home
Camping Municipal du Pontet – Convention avec l’Association Nationale des Chèques Vacances (ANCV)
Autorisation d’ester en justice – Affaire BAIN : occupation d’une partie de la remise cadastrée section K n° 131
Garde Champêtre Intercommunal : Convention de mutualisation – avenant n°6
Modification des tarifs du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modification de la délibération n° 2021_11 du 12/02/2021
Modification des tarifs du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modification de la délibération n° 2021_11 du 12/02/2021
Prorogation de la Convention de Gestion en matière d’Eau Pluviales Urbaines pour la période 2020-2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 Juillet 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 Août 2021
Autorisation donnée au Maire de défendre la Commune en Justice : Canyoning dans les Gorges de l’Artuby, de l’Ecluse au Mauvais Pont
Autorisation donnée au Maire de défende la Commune en Justice : Camping Humawaka – Recours pour excès de pouvoir
Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 Septembre 2021
Budget Principal – Décision Modificative n° 2
Projet de contrat Etat/ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat
Convention relative à l’organisation d’un point de contact » La Poste Agence Communale «
Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Octobre 2021
Vente de l’Immeuble cadastré section K n° 122
Budget Principal : Décision Modificative n° 3
Dématérialisation des demandes d’Autorisation d’Urbanisme – Conditions Générales d’Utilisation du Guichet Unique
Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 Octobre 2021
Création d’un Poste d’Adjoint Administratif Territorial
Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 Novembre 2021
Extension de l’École avec la création d’un réfectoire – Contrat de Maîtrise d’Œuvre
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – DM n°1
Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2021
Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (DEPU) – Renouvellement de la Convention de Gestion en Fonctionnement (2022-2024)
Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du VAR
Motion : Urgences de nuit du Centre Hospitalier de la Dracénie
Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – DM n° 2
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