Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal 2024

Compte Rendu du 23 Février 2024

CR du Conseil Municipal du 23 Février 2024

Délibération 2024_01

Adhésion de compétences à TE83 SYMIELEC – Modification des statuts de TE83 SYMIELEC
 

Délibération 2024_02

Adhésion à l’Agence Technique Départementale Var Ingénierie

Délibération 2024_03

Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties :  Exonération des Logements Neufs présentant une Performance Energétique Globale Elevée  – Article 1383-0 bis du CGI

Délibération 2024_04

Gîte du Pontet – Tarifs et Capacité d’accueil

Délibération 2024_05

Biens sans maître : Incorporation dans le domaine communal des parcelles présumées sans maître

Délibération 2024_06

Droit de place – Location Temporaire : Tarif hivernal

Compte Rendu du 28 Mars 2024

CR du Conseil Municipal du 28 Mars 2024

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte Administratif – Exercice 2023

Délibération 2024_11

Budget de la Station de Distribution Automatique – Affection du résultat 2023

Délibération 2024_12

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – Adoption de Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2023

Délibération 2024_13

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – Budget Primitif de l’Année 2024

Délibération 2024_14

Vote des Taux des Impôts Directs Locaux

Délibération 2024_15

Réhabilitation de la Bergerie de l’Aire (Agrandissement du Musée d’Autan) – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA dans le cadre du Dispositif « Nos Communes d’Abord » – Année 2024

Délibération 2024_16

Admission en non-valeurs : Dettes de Mme DOS SANTOS Johana

Délibération 2024_17

Convention avec le Centre de Gestion du VAR pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2024

Délibération 2024_18

Adhésion de compétences à TE83-SYMIELEC

Délibération 2024_19

Convention pour la Gestion de l’Accueil de Loisirs avec l’ODEL Var – Saison 2024

Délibération 2024_20

Acquisition de la Maison de Capon- Place du  Campon – parcelle K n° 414  – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var

Délibération 2024_21

Compte Rendu du 12 Avril 2024

CR 12 Avril 2024

Adoption du Compte Administratif 2023

Délibération 2024_07

Affectation du Résultat de l’Exercice 2023

Délibération 2024_08

Adoption du Compte de Gestion du Receveur Exercice 2023 – Budget Général

Délibération 2024_09

Budget Primitif de l’Année 2024

Délibération 2024_10

Provision pour Risques et Charges

Délibération 2024_22

Compte Rendu du 8 Mai 2024

Compte Rendu Séance 8 Mai 2024

Location temporaire de 2 places de stationnement dans la rue de la Bourgade

Délibération 2024_23

Location temporaire de 3 places de de parking situées à l’Aire de Camping-Car

Délibération 2024_24

Adhésion de compétence optionnelle de la commune de MONTFERRAT à TE83 SYMIELEC

Délibération 2024_25

Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération 2024_26

Budget Principal – Décision Modification n° 01

Délibération 2024_27

Compte Rendu du 12 Avril 2024

Travaux sur les chemins communaux – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var
Délibération 2024_28

Réfection d’une partie de la façade de l’Eglise Sainte Philomène – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var
Délibération 2024_29

Equipement fitness – Volet  buvette – Demande d’Aide au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’Investissement Cantonal 2024
Délibération 2024_30

Revêtement du terrain Multisports – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du programme « Nos Communes d’abord » – Année 2024 (communes de – de 1 500 habitants)
Délibération 2024_31

Subvention – Cotisation au CERPAM (Centre d’Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée)
Délibération 2024_32

Délibérations du Conseil Municipal 2023

Compte Rendu du 27 janvier 2023

Objet : Exercices 2020 et 2021 – Ajustement de la dette

Délibération 2023_01

Objet : Extension du Musée des Métiers d’AntanDemande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2023

Délibération 2023_02

Objet : Transfert de la compétence supplémentaire « Création et exploitation d’un réseau public de chaleur » et actualisation des statuts

Compte Rendu du 10 Mars 2023

CR 10 Mars 2023

Objet : Dracénie Provence Verdon Agglomération : Renouvellement du groupement de commande pour la gestion DT/DICT

Délibération 2023_04

Objet : Convention avec le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2023

Délibération 2023_05

Objet : Camping Municipal du Pontet : 2éme tranche de travaux d’aménagement – choix de l’entreprise

Délibération 2023_06

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2022 – Affectation du Résultat

Délibération 2023_07

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2022

Délibération 2023_08

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2023

Délibération 2023_09

Objet : Annulation de créance

Délibération 2023_10

Objet : Signature d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la Commune de Comps-sur-Artuby, Dracénie Provence Verdon agglomération et Monsieur CADEAU Philippe – parcelle K n°194

Délibération 2023_11

Objet : Déplacement d’un poteau incendie sur le chemin du Déroc

Délibération 2023_12

Compte Rendu du 7 Avril 2023

CR 7 Avril 2023

Objet : Adoption du Compte Administratif 2023

Délibération 2023_15

Objet : Affectation du Résultat de l’Exercice 2022

Délibération 2023_16

Objet : Adoption du Compte de Gestion de Receveur – Exercice 2022 – Budget Général

Délibération 2023_17

Objet : Budget Primitif de l’Année 2023

Délibération 2023_18

Objet : Budget Primitif de l’Année 2023

Délibération 2023_18b

Objet : Vote des Taux des Impôts Directs Locaux

Délibération 2023_19

Objet :  Vote des Taux des Impôts Directs Locaux

Délibération 2023_19b

Objet : Transfert et reprise de compétences

Délibération 2023_20

Régie Aire de Camping-car – Modification du Tarif du jeton

Délibération 2023_21

Objet : Don de la parcelle K n° 155  à la Commune de COMPS-sur-ARTUBY

Délibération 2023_22b

Compte Rendu de la séance du 8 Mai 2023

CR 8 Mai 2023

Objet : Valorisation Archéologie de la Vallée du Jabron

Délibération 2023_22

Objet :  Budget Principal – Décision Modificative  n° 1

Délibération 2023_23

Objet : Location Temporaire de 3 places de parking situées à l’Aire de Camping-car

Délibération 2023_24

Objet : Location Temporaire de 2 places de stationnement dans la Rue de la Bourgade

Délibération 2023_25

Objet : Acquisition de la Parcelle C n° 208 – La Grand Pièce

Délibération 2023_26

Objet : Adressage – Modification

Délibération 2023_27

Compte Rendu de la séance du 21 Juillet 2023
 
 
Objet : Transfert de compétences et Modification des statuts – SYMIELECVAR
 
 
Objet : Contentieux devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille : Affaire Commune de Comps-Sur-Artuby c/ SAS Camping Humawaka
 
 
Objet : Remplacement du chauffage de la salle polyvalente André GAYMARD – Demande d’Aide au Département du Var
 
 
Objet : Sécurité incendie du centre village et du Hameau de la Souche – Demande d’Aide au Département du Var
 
 
Objet : Transfert de la Compétence « Santé  » et Modification des Statuts de la DPVA
 
 
Objet : Contentieux : Demande de surseoir aux jugements n° 220180, 2201081 et 2201082 du 23 juin 2023 – Affaire Commune de Comps-Sur-Artuby c/ SAS Camping Humawaka
 
 
Objet : Fonds de concours – Aménagement des Points d’Apports Volontaires
 
Compte Rendu de la séance du 15 Septembre 2023
 
 
Objet : Extension de l’Ecole avec la création d’un Réfectoire – Confirmation du choix de la Commission d’Appel d’Offres – Marchés de travaux 
 
 
Objet : Extension de l’Ecole avec la création d’un Réfectoire – Contrat de Maîtrise d’Œuvre – Modification
 
 
Objet : SYMIELECVAR- Avenant n°3  à la Convention Constitutive de Groupement de Commandes d’Achat d’Électricité
 
 
Objet : Régie de recettes du Camping et du Gîte du Pontet – Modification
 
 
Objet : Station de Distribution Automatique de Carburant – Modification de la Convention type pour la fourniture de carburant aux administrations
 
 
Objet : Station de Distribution Automatique de Carburant – Protocole transactionnel avec la DPVA -Service Eau et Assainissement
 
 
Objet : Dracénie Provence Verdon Agglomération : Approbation de la Convention Cadre de Prestation de Service relative à de l’Ingénierie
 
Compte Rendu de la séance du 11 Novembre 2023
 
 
Objet : Création d’un Réfectoire pour l’Ecole Primaire Communale – Demande d’aide complémentaire au titre du Fonds d’Intervention Cantonale – Département du Var
 
Objet : Admission en non-valeurs: Dettes de Madame COSSON Arlette (décédée) 
 
Objet : Adhésion de compétences à TE83-SYMIELEC
 
Objet : Demande de fermeture du Camping Municipal du Pontet – Autorisation donnée au Maire de défendre la Commune en Justice – Désignation de l’Avocat
 
Objet: Création de zones d’accélération des énergies renouvelables : Modalités de concertation
 
Objet : Délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables 
 

Compte Rendu de la séance du 15 Décembre 2023
Compte Rendu CM 15 déc 2023

Délibération 2023_48
Gestion du dispositif de Signalement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d’Agissements Sexistes (DISIGN) – Signature de la Convention – cadre avec le CDG 83  pour la période 2024-2026

Délibération 2023_48

Délibération 2023_49
Acquisition de la parcelle K n° 137 appartenant à Mme Sandrine SENES

Délibération 2023_49

Délibération 2023_50
Camping  Municipal du Pontet : Convention de location d’emplacement

Délibération 2023_50

Délibération 2023_51
Modification des tarifs du Camping Municipal et du Gite Municipal du Pontet

Délibération 2023_51

Délibération 2023_52
Recours pour excès de pouvoir concernant la décision du 15/09/2023, refusant d’abroger l’article Uc.2 du Règlement de la zone Uca du PLU – Autorisation donnée au Maire de défendre la commune en Justice – Désignation de l’avocat

Délibération 2023_52

Délibération 2023_53
Prescription de la Modification n°1 de Droit Commun du Plan Local d’Urbanisme

Délibération 2023_53

Délibération 2023_54
Prescription de la Modification n°1 de Droit Commun du Plan Local d’Urbanisme – Choix du cabinet d’étude

Délibération 2023_54

Délibération 2023_55
Réhabilitation de la Bergerie de l’Aire (agrandissement du Musée d’Antan) – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2024

Délibération 2023_55

Délibération 2023_56
Communes Touristiques : logement des travailleurs saisonniers

Délibération 2023_56

Délibération 2023_57
Décision du Conseil Municipal sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables

Délibération 2023_57

Délibérations du Conseil Municipal 2022

Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Service – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2022

Délibération 2022_01

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2022

Délibération 2022_02

Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Technique

Délibération 2022_03

Création de 2 postes de Rédacteur Principal 2ème classe

Délibération 2022_04

Aménagement Camping Municipal du Pontet 2ème tranche – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var – 2021

Délibération 2022_05

Convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2022

Délibération 2022_06

Renouvellement d’adhésion au Pôle Archives du Centre de Gestion du Var (CDG 83)

Délibération 2022_07

Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gîte Municipal du Pontet

Délibération 2022_08

Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – 2ème tranche – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA

Délibération 2022_09

Chapelle Notre Dame de la Galline Grasse – Demande d’Aide Exceptionnelle au Conseil Régional PACA

Délibération 2022_10

DPVA – Rapport sur les contributions de compensations

Délibération 2022_11

Modification du tableau des effectifs

Délibération 2022_12

Création d’un réfectoire pour l’Ecole Primaire Communale – Demande d’un fonds de concours auprès de la DPVA

Délibération 2022_13

Location d’un appartement meublé

Délibération 2022_14

Demande d’abrogation du Règlement de la Zone Uca du PLU – Autorisation d’ester en Justice

Délibération 2022_15

Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat

Délibération 2022_16

Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021

Délibération 2022_17

Adhésion à la charte des Communes et Territoires Pastoraux

Délibération 2022_18

Transfert de Compétence optionnelle n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de SILLANS LA CASCADE au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_19

SYMIELECVAR – Reprise de la Compétence optionnelle n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » par la commune de SANARY SUR MER

Délibération 2022_20

Transfert de la Compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge pour véhicules électriques » de la commune de FORCALQUEIRET au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_21

Adhésion au SYMIELECVAR et Transfert des Compétences optionnelles n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » et n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la Communauté de Communes Cœur du Var au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_22

Transfert de Compétence optionnelle n°8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de BELGENTIER au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_23

Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2022

Délibération 2022_24

Budget Général de la Commune : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat

Délibération 2022_25

Budget Général de la Commune : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021

Délibération 2022_26

Budget Général de la Commune : Budget Primitif de l’année 2022

Délibération 2022_27

Vote des 2 Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)

Délibération 2022_28

Approbation du pacte financier et fiscal proposé par la DPVA

Délibération 2022_29

Attribution d’une subvention au CCAS de Draguignan pour les Réfugiés de la Guerre en Ukraine

Délibération 2022_30

Location d’un appartement meublé

Délibération 2022_31

Délibération 2022_32 : Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Services – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var

Délibération 2022_33 : BP 2022 – Décision Modificative n°1

Délibération 2022_34 : Participation à la prévoyance des agents « Maintien de Salaire »

Délibération 2022_35 : Location temporaire de 3 places de parking – Grange de Roux

Délibération 2022_36 : Location de 2 places de stationnement – Café de France

Délibération 2022_37 : Régie de Recettes pour la Vente de Menus Produits : Modification de la liste des produits

Délibération 2022_38 : CDG 83 : Convention violences, discriminations, harcèlement

Délibération 2022_39 : Rénovation d’une partie de la Maison de la rue des Templiers – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du Petit FRAT 2022 « Nos communes d’abord »

Délibération 2022_40 : Tarif de location des parcelles agricoles (prés et pâturages)

Délibération 2022_41 : Loyers du 1er étage de la Maison Maurin

Délibération 2022_42 : Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gite Municipal du Pontet : lessive

Publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

Délibération 2022_43

Soutien du Conseil Municipal à la résolution « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires »

Délibération 2022_44

Bail de La Poste : résiliation du bail 01/10/2018 et nouveau bail

Délibération 2022_45

Recours à des vacataires

Délibération 2022_46

Location de l’appartement du rez-de-chaussée de la Maison Maurin

Délibération 2022_47

Marché de fourniture : livraison de carburant pour la station de distribution automatique de carburant

Délibération 2022_48

Convention tripartite de pâturage en forêt communale (Parcelle section B n°1) entre la commune de Comps-sur-Artuby, l’ONF et M. Laurent Camoin (éleveur ovins), pour une convention

Délibération 2022_50

Mise à disposition de personnel par la DPVa

Délibération 2022_49

Transfert de compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche à la DPVA

Délibération 2022_50b

Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité

Délibération 2022_51

Autorisation d’ester en justice – PC 08304421K0008 au nom de M. Michel Rouvier 

Délibération 2022_52

Autorisation d’ester en justice – Agissements de M. Langlois, Mme Gaultier et le Président de l’APPRF

Délibération 2022_53

Location temporaire d’une place de stationnement – Rue de la Bourgade – Emplacement camion pizza

Délibération 2022_56

Location de parcelles agricoles (prés, labours et pâturages) -Annulation de la délibération 2019-43 du 11/11/2019

Délibération 2022_57

Reversement de la Taxe d’Aménagement à la DPVA

Délibération 2022_54

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Délibération 2022_55

Fonds de concours – Aménagement des Points d’Apport Volontaires

Délibération 2022_58

Budget Principal – Décision Modificative n° 2

Délibération 2022_59

Chapelle Saint Didier : reprise de la toiture – Demande d’aide de l’Etat et de DRAC PACA

Délibération 2022_60

Renouvellement de l’adhésion à la convention d’inspection en santé et sécurité au travail confiée au CDG du var – 2023/2025

Délibération 2022_61

Don de M. Olexandr BOGUSLAYEV pour la construction du réfectoire de l’Ecole de Comps-sur-Artuby

Délibération 2022_62

Loyer du Rez-de-chaussée et des garages de la Maison Maurin

Délibération 2022_63

Convention de mise à disposition de matériel d’exposition entre Monsieur Raoul DECUGIS et la commune de Comps-sur-Artuby

Délibération 2022_64

Convention de Valorisation du Patrimoine Archéologique de la Vallée du Jabron entre la commune de Comps, la commune de Trigance, le PNRV, la DPVa, et l’Association Arkéodidacte

Délibération 2022_65

Budget Principal – Décision Modificative n° 3

Délibération 2022_66

Transferts/reprises de compétences optionnelles des communes de Bargemon, Cavalaire-sur-Mer, Cuers, La Farlède, Flassans Sur Issole, Montauroux, Tavernes, Vinon-sur-Verdon

Délibération 2022_67

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023

Délibération 2022_68

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023

Délibération 2022_69

Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023

Délibération 2022_70

Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023

Délibération 2022_71

Délibérations du Conseil Municipal 2021

Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 Janvier 2021

CR du 8 janvier 2021

Refus de la mise en place d’une servitude DFCI sur les pistes «  Les deux Chees » au profit de la DPVa

Délibération 2021_01

Journal « La feuille de choux » – Subvention 2020

Délibération 2021_02

Journées de l’Archéologie – Subvention 2021

Délibération 2021_03

Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 Février 2021

CR 12 février 2021

Convention entre la commune de Comps-sur-Artuby et le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – 2021

Délibération 2021_04

Parc photovoltaïque : avenant n°3 au bail emphytéotique avec la Société SolairDirect

Délibération 2021_05

Station de distribution automatique de carburant – Renouvellement de la convention avec le SDIS du Var pour la fourniture carburant

Délibération 2021_06

Loyer du 1er et 2ème étage de la Maison Maurin

Délibération 2021_07

Loyer de l’appartement du Rez-de-Chaussée gauche de la rue des Templiers

Délibération 2021_08

Plan d’aménagement forestier : Ajout de la parcelle section C n°181

Délibération 2021_09

Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2021

Délibération 2021_10

Modification des tarifs du Camping et du Gite Municipal du Pontet

Délibération 2021_11

Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 Février 2021

CR 26 février 2021

Régie de recettes du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modifications

Délibération 2021_12

 

Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 Mars 2021

CR 20 mars 2021

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte Administratif et Affectation de Résultat – Exercice 2020

Délibération 2021_13

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2020

Délibération 2021_14

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant : Budget Primitif -Année 2021

Délibération 2021_15

Budget Général : Adoption du Compte Administratif et Affectation du Résultat -Exercice 2020

Délibération 2021_16

Budget Général : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2020

Délibération 2021_17

Subventions aux Associations et Organismes divers

Délibération 2021_18

Transfert de compétence optionnelle des communes du VAL et de BRENON au profit du SymielecVar

Délibération 2021_19

Transfert de compétence optionnelle de la commune de la CADIERE D’AZUR au profit du SymielecVar

Délibération 2021_20

Signalisation Publique Locale – Convention avec M et Mme CORTEZ Gérard pour la pose de panneaux

Délibération 2021_21

Pouvoir de Police du Maire : instauration de deux sens uniques sur voies communales en agglomération

Délibération 2021_22

Servitude de passage de gaines électriques dans le sol du chemin communal Sainte Hélène (ex CD21) et dans le chemin d’exploitation desservant les parcelles K n°65, K n°66, K n°67, et K n°74 enjambant le Riou – Annulation de la délibération n°2020_15 et de sa convention

Délibération 2021_23

Rénovation du Camping Municipal du Pontet – Contrat de Maîtrise d’Œuvre – VRD

Délibération 2021_24

Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2021

CR 15 avril 2021

Budget Général : Budget Primitif – Année 2021

Délibération 2021_25

Vote des deux Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)

Délibération 2021_26

Gestion du Camping Municipal et du Gîte du Pontet

Délibération 2021_27

Acquisition d’un mobil home

Délibération 2021_28

Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 Mai 2021

CR 8 mai 2021

Rénovation du Camping Municipal du Pontet : Confirmation du choix de la Commission d’Appel d’Offres – Marché de travaux

Délibération 2021_29

Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe

Délibération 2021_30

Commission Communale des Calamités Agricoles – Modification de la délibération n° 2020_30 du 23/05/2020

Délibération 2021_31

Commission Communale des Forêts – Modification de la délibération n° 2020_29 du 23/05/2020

Délibération 2021_32

Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein de diverses Associations et Organismes : Commerce et Artisanat – Modification de la délibération n° 2020_25 du 23/05/2020

Délibération 2021_33

Commission Communale d’Appel d’Offres du Bureau d’Adjudication – Modification de la délibération n° 2020_29 du 25/05/2020

Délibération 2021_34

Désignation des représentants de la commune à l’Association des Communes Forestières du Var – Agence des Politiques Énergétiques du Var – Modification de la délibération n° 2020_27 du 23/05/2020

Délibération 2021_35

Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 Juin 2021

CR 18 juin 2021

Construction d’un local à vélos pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021

Délibération 2021_36

Création d’un réfectoire pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021

Délibération 2021_37

Création d’un réfectoire pour l’École Primaire Communale – Demande d’aide au Conseil Régional Sud-PACA au titre du Petit Fonds Régional d’Aménagement du Territoire 2021 – Annule et remplace la délibération n° 2021_37

Délibération 2021_37b

Budget Principal – Décision Modificative n° 1

Délibération 2021_38

Avis avant-projet de la nouvelle charte du Parc Naturel Régional Verdon

Délibération 2021_39

Acquisition d’un mobil home

Délibération 2021_40

Camping Municipal du Pontet – Convention avec l’Association Nationale des Chèques Vacances (ANCV)

Délibération 2021_41

Autorisation d’ester en justice – Affaire BAIN : occupation d’une partie de la remise cadastrée section K n° 131

Délibération 2021_42

Garde Champêtre Intercommunal : Convention de mutualisation – avenant n°6

Délibération 2021_43

Modification des tarifs du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modification de la délibération n° 2021_11 du 12/02/2021

Délibération 2021_44

Modification des tarifs du Camping Municipal et du Gîte du Pontet – Modification de la délibération n° 2021_11 du 12/02/2021

Délibération 2021_44b

Prorogation de la Convention de Gestion en matière d’Eau Pluviales Urbaines pour la période 2020-2021

Délibération 2021_45

Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 Juillet 2021

CR 16 juillet 2021

Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 Août 2021

CR 6 août 2021

Autorisation donnée au Maire de défendre la Commune en Justice : Canyoning dans les Gorges de l’Artuby, de l’Ecluse au Mauvais Pont

Délibération 2021_46

Autorisation donnée au Maire de défende la Commune en Justice : Camping Humawaka – Recours pour excès de pouvoir

Délibération 2021_47

Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 Septembre 2021

CR 24 septembre 2021

Budget Principal – Décision Modificative n° 2

Délibération 2021_48

Projet de contrat Etat/ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat

Délibération 2021_49

Convention relative à l’organisation d’un point de contact  » La Poste Agence Communale « 

Délibération 2021_50

 

Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Octobre 2021

CR 15 octobre 2021

Vente de l’Immeuble cadastré section K n° 122

Délibération 2021_51

Budget Principal : Décision Modificative n° 3

Délibération 2021_52

Dématérialisation des demandes d’Autorisation d’Urbanisme – Conditions Générales d’Utilisation du Guichet Unique

Délibération 2021_53

Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 Octobre 2021

CR 22 octobre 2021

Création d’un Poste d’Adjoint Administratif Territorial

Délibération 2021_54

Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 Novembre 2021

CR 11 novembre 2021

Extension de l’École avec la création d’un réfectoire – Contrat de Maîtrise d’Œuvre

Délibération 2021_55

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – DM n°1

Délibération 2021_56

Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2021

CR 17 décembre 2021

Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (DEPU) – Renouvellement de la Convention de Gestion en Fonctionnement (2022-2024)

Délibération 2021_57

Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du VAR

Délibération 2021_58

Motion : Urgences de nuit du Centre Hospitalier de la Dracénie

Délibération 2021_59

Budget de la Station de Distribution Automatique de Carburant – DM n° 2

Délibération 2021_60

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