Délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal 2023
Compte Rendu du 27 janvier 2023
Objet : Exercices 2020 et 2021 – Ajustement de la dette
Objet : Extension du Musée des Métiers d’Antan – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2023
Objet : Transfert de la compétence supplémentaire « Création et exploitation d’un réseau public de chaleur » et actualisation des statuts
Compte Rendu : En cours : le compte rendu sera publié dès approbation de l’ensemble du Conseil Municipal
Objet : Dracénie Provence Verdon Agglomération : Renouvellement du groupement de commande pour la gestion DT/DICT
Objet : Convention avec le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2023
Objet : Camping Municipal du Pontet : 2éme tranche de travaux d’aménagement – choix de l’entreprise
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2022 – Affectation du Résultat
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2022
Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2023
Objet : Annulation de créance
Objet : Signature d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la Commune de Comps-sur-Artuby, Dracénie Provence Verdon agglomération et Monsieur CADEAU Philippe – parcelle K n°194
Objet : Déplacement d’un poteau incendie sur le chemin du Déroc
Délibérations du Conseil Municipal 2022
Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Service – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2022
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2022
Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Technique
Création de 2 postes de Rédacteur Principal 2ème classe
Aménagement Camping Municipal du Pontet 2ème tranche – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var – 2021
Convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2022
Renouvellement d’adhésion au Pôle Archives du Centre de Gestion du Var (CDG 83)
Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gîte Municipal du Pontet
Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – 2ème tranche – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA
Chapelle Notre Dame de la Galline Grasse – Demande d’Aide Exceptionnelle au Conseil Régional PACA
DPVA – Rapport sur les contributions de compensations
Modification du tableau des effectifs
Création d’un réfectoire pour l’Ecole Primaire Communale – Demande d’un fonds de concours auprès de la DPVA
Location d’un appartement meublé
Demande d’abrogation du Règlement de la Zone Uca du PLU – Autorisation d’ester en Justice
Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat
Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021
Adhésion à la charte des Communes et Territoires Pastoraux
Transfert de Compétence optionnelle n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de SILLANS LA CASCADE au profit du SYMIELECVAR
SYMIELECVAR – Reprise de la Compétence optionnelle n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » par la commune de SANARY SUR MER
Transfert de la Compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge pour véhicules électriques » de la commune de FORCALQUEIRET au profit du SYMIELECVAR
Adhésion au SYMIELECVAR et Transfert des Compétences optionnelles n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » et n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la Communauté de Communes Cœur du Var au profit du SYMIELECVAR
Transfert de Compétence optionnelle n°8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de BELGENTIER au profit du SYMIELECVAR
Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2022
Budget Général de la Commune : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat
Budget Général de la Commune : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021
Budget Général de la Commune : Budget Primitif de l’année 2022
Vote des 2 Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)
Approbation du pacte financier et fiscal proposé par la DPVA
Attribution d’une subvention au CCAS de Draguignan pour les Réfugiés de la Guerre en Ukraine
Location d’un appartement meublé
Délibération 2022_32 : Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Services – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var
Délibération 2022_33 : BP 2022 – Décision Modificative n°1
Délibération 2022_34 : Participation à la prévoyance des agents « Maintien de Salaire »
Délibération 2022_35 : Location temporaire de 3 places de parking – Grange de Roux
Délibération 2022_36 : Location de 2 places de stationnement – Café de France
Délibération 2022_37 : Régie de Recettes pour la Vente de Menus Produits : Modification de la liste des produits
Délibération 2022_38 : CDG 83 : Convention violences, discriminations, harcèlement
Délibération 2022_39 : Rénovation d’une partie de la Maison de la rue des Templiers – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du Petit FRAT 2022 « Nos communes d’abord »
Délibération 2022_40 : Tarif de location des parcelles agricoles (prés et pâturages)
Délibération 2022_41 : Loyers du 1er étage de la Maison Maurin
Délibération 2022_42 : Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gite Municipal du Pontet : lessive
Publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
Soutien du Conseil Municipal à la résolution « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires »
Bail de La Poste : résiliation du bail 01/10/2018 et nouveau bail
Recours à des vacataires
Location de l’appartement du rez-de-chaussée de la Maison Maurin
Marché de fourniture : livraison de carburant pour la station de distribution automatique de carburant
Convention tripartite de pâturage en forêt communale (Parcelle section B n°1) entre la commune de Comps-sur-Artuby, l’ONF et M. Laurent Camoin (éleveur ovins), pour une convention
Mise à disposition de personnel par la DPVa
Transfert de compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche à la DPVA
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Autorisation d’ester en justice – PC 08304421K0008 au nom de M. Michel Rouvier
Autorisation d’ester en justice – Agissements de M. Langlois, Mme Gaultier et le Président de l’APPRF
Location temporaire d’une place de stationnement – Rue de la Bourgade – Emplacement camion pizza
Location de parcelles agricoles (prés, labours et pâturages) -Annulation de la délibération 2019-43 du 11/11/2019
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la DPVA
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Fonds de concours – Aménagement des Points d’Apport Volontaires
Budget Principal – Décision Modificative n° 2
Chapelle Saint Didier : reprise de la toiture – Demande d’aide de l’Etat et de DRAC PACA
Renouvellement de l’adhésion à la convention d’inspection en santé et sécurité au travail confiée au CDG du var – 2023/2025
Don de M. Olexandr BOGUSLAYEV pour la construction du réfectoire de l’Ecole de Comps-sur-Artuby
Loyer du Rez-de-chaussée et des garages de la Maison Maurin
Convention de mise à disposition de matériel d’exposition entre Monsieur Raoul DECUGIS et la commune de Comps-sur-Artuby
Convention de Valorisation du Patrimoine Archéologique de la Vallée du Jabron entre la commune de Comps, la commune de Trigance, le PNRV, la DPVa, et l’Association Arkéodidacte
Budget Principal – Décision Modificative n° 3
Transferts/reprises de compétences optionnelles des communes de Bargemon, Cavalaire-sur-Mer, Cuers, La Farlède, Flassans Sur Issole, Montauroux, Tavernes, Vinon-sur-Verdon
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023
Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023
Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023
Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023
Délibérations du Conseil Municipal 2021
Refus de la mise en place d’une servitude DFCI sur les pistes « Les deux Chees » au profit de la DPVa
Journal « La feuille de choux » – Subvention 2020
Journées de l’Archéologie – Subvention 2021
Convention entre la commune de Comps-sur-Artuby et le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – 2021
Parc photovoltaïque : avenant n°3 au bail emphytéotique avec la Société SolairDirect
Station de distribution automatique de carburant – Renouvellement de la convention avec le SDIS du Var pour la fourniture carburant
Loyer du 1er et 2ème étage de la Maison Maurin
Loyer de l’appartement du Rez-de-Chaussée gauche de la rue des Templiers
Plan d’aménagement forestier : Ajout de la parcelle section C n°181
Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2021
Modification des tarifs du Camping et du Gite Municipal du Pontet
