Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal 2023

Compte Rendu du 27 janvier 2023

Objet : Exercices 2020 et 2021 – Ajustement de la dette

Délibération 2023_01

Objet : Extension du Musée des Métiers d’AntanDemande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2023

Délibération 2023_02

Objet : Transfert de la compétence supplémentaire « Création et exploitation d’un réseau public de chaleur » et actualisation des statuts

Compte Rendu : En cours : le compte rendu sera publié dès approbation de l’ensemble du Conseil Municipal

Objet : Dracénie Provence Verdon Agglomération : Renouvellement du groupement de commande pour la gestion DT/DICT

Délibération 2023_04

Objet : Convention avec le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2023

Délibération 2023_05

Objet : Camping Municipal du Pontet : 2éme tranche de travaux d’aménagement – choix de l’entreprise

Délibération 2023_06

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2022 – Affectation du Résultat

Délibération 2023_07

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2022

Délibération 2023_08

Objet : Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2023

Délibération 2023_09

Objet : Annulation de créance

Délibération 2023_10

Objet : Signature d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la Commune de Comps-sur-Artuby, Dracénie Provence Verdon agglomération et Monsieur CADEAU Philippe – parcelle K n°194

Délibération 2023_11

Objet : Déplacement d’un poteau incendie sur le chemin du Déroc

Délibération 2023_12

Délibérations du Conseil Municipal 2022

Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Service – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2022

Délibération 2022_01

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics – Demande d’Aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2022

Délibération 2022_02

Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe – Suppression d’un poste d’Adjoint Technique

Délibération 2022_03

Création de 2 postes de Rédacteur Principal 2ème classe

Délibération 2022_04

Aménagement Camping Municipal du Pontet 2ème tranche – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var – 2021

Délibération 2022_05

Convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour les séances d’examens psychotechniques groupées – Exercice 2022

Délibération 2022_06

Renouvellement d’adhésion au Pôle Archives du Centre de Gestion du Var (CDG 83)

Délibération 2022_07

Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gîte Municipal du Pontet

Délibération 2022_08

Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – 2ème tranche – Demande d’Aide au Conseil Régional PACA

Délibération 2022_09

Chapelle Notre Dame de la Galline Grasse – Demande d’Aide Exceptionnelle au Conseil Régional PACA

Délibération 2022_10

DPVA – Rapport sur les contributions de compensations

Délibération 2022_11

Modification du tableau des effectifs

Délibération 2022_12

Création d’un réfectoire pour l’Ecole Primaire Communale – Demande d’un fonds de concours auprès de la DPVA

Délibération 2022_13

Location d’un appartement meublé

Délibération 2022_14

Demande d’abrogation du Règlement de la Zone Uca du PLU – Autorisation d’ester en Justice

Délibération 2022_15

Budget de la station de distribution automatique de carburant : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat

Délibération 2022_16

Budget de la station de distribution automatique de carburant : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021

Délibération 2022_17

Adhésion à la charte des Communes et Territoires Pastoraux

Délibération 2022_18

Transfert de Compétence optionnelle n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de SILLANS LA CASCADE au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_19

SYMIELECVAR – Reprise de la Compétence optionnelle n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » par la commune de SANARY SUR MER

Délibération 2022_20

Transfert de la Compétence optionnelle n° 7 « Réseau de prise de charge pour véhicules électriques » de la commune de FORCALQUEIRET au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_21

Adhésion au SYMIELECVAR et Transfert des Compétences optionnelles n° 1 « Equipement de réseaux d’éclairage public » et n° 8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la Communauté de Communes Cœur du Var au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_22

Transfert de Compétence optionnelle n°8 « Maintenance des réseaux d’éclairage public » de la commune de BELGENTIER au profit du SYMIELECVAR

Délibération 2022_23

Budget de la station de distribution automatique de carburant : Budget Primitif de l’année 2022

Délibération 2022_24

Budget Général de la Commune : – Adoption du Compte Administratif – Exercice 2021 – Affectation du Résultat

Délibération 2022_25

Budget Général de la Commune : Adoption du Compte de Gestion du Receveur – Exercice 2021

Délibération 2022_26

Budget Général de la Commune : Budget Primitif de l’année 2022

Délibération 2022_27

Vote des 2 Taxes Directes Locales (Taxes Foncières)

Délibération 2022_28

Approbation du pacte financier et fiscal proposé par la DPVA

Délibération 2022_29

Attribution d’une subvention au CCAS de Draguignan pour les Réfugiés de la Guerre en Ukraine

Délibération 2022_30

Location d’un appartement meublé

Délibération 2022_31

Délibération 2022_32 : Construction de l’Hôtel de Ville et de la Maison France Services – Demande d’Aide du Conseil Départemental du Var

Délibération 2022_33 : BP 2022 – Décision Modificative n°1

Délibération 2022_34 : Participation à la prévoyance des agents « Maintien de Salaire »

Délibération 2022_35 : Location temporaire de 3 places de parking – Grange de Roux

Délibération 2022_36 : Location de 2 places de stationnement – Café de France

Délibération 2022_37 : Régie de Recettes pour la Vente de Menus Produits : Modification de la liste des produits

Délibération 2022_38 : CDG 83 : Convention violences, discriminations, harcèlement

Délibération 2022_39 : Rénovation d’une partie de la Maison de la rue des Templiers – Demande d’Aide au Conseil Régional Sud PACA au titre du Petit FRAT 2022 « Nos communes d’abord »

Délibération 2022_40 : Tarif de location des parcelles agricoles (prés et pâturages)

Délibération 2022_41 : Loyers du 1er étage de la Maison Maurin

Délibération 2022_42 : Modification des tarifs du Camping Municipal du Pontet et du Gite Municipal du Pontet : lessive

Publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

Délibération 2022_43

Soutien du Conseil Municipal à la résolution « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer la confiance et libérer l’énergie des territoires »

Délibération 2022_44

Bail de La Poste : résiliation du bail 01/10/2018 et nouveau bail

Délibération 2022_45

Recours à des vacataires

Délibération 2022_46

Location de l’appartement du rez-de-chaussée de la Maison Maurin

Délibération 2022_47

Marché de fourniture : livraison de carburant pour la station de distribution automatique de carburant

Délibération 2022_48

Convention tripartite de pâturage en forêt communale (Parcelle section B n°1) entre la commune de Comps-sur-Artuby, l’ONF et M. Laurent Camoin (éleveur ovins), pour une convention

Délibération 2022_50

Mise à disposition de personnel par la DPVa

Délibération 2022_49

Transfert de compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche à la DPVA

Délibération 2022_50b

Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité

Délibération 2022_51

Autorisation d’ester en justice – PC 08304421K0008 au nom de M. Michel Rouvier 

Délibération 2022_52

Autorisation d’ester en justice – Agissements de M. Langlois, Mme Gaultier et le Président de l’APPRF

Délibération 2022_53

Location temporaire d’une place de stationnement – Rue de la Bourgade – Emplacement camion pizza

Délibération 2022_56

Location de parcelles agricoles (prés, labours et pâturages) -Annulation de la délibération 2019-43 du 11/11/2019

Délibération 2022_57

Reversement de la Taxe d’Aménagement à la DPVA

Délibération 2022_54

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Délibération 2022_55

Fonds de concours – Aménagement des Points d’Apport Volontaires

Délibération 2022_58

Budget Principal – Décision Modificative n° 2

Délibération 2022_59

Chapelle Saint Didier : reprise de la toiture – Demande d’aide de l’Etat et de DRAC PACA

Délibération 2022_60

Renouvellement de l’adhésion à la convention d’inspection en santé et sécurité au travail confiée au CDG du var – 2023/2025

Délibération 2022_61

Don de M. Olexandr BOGUSLAYEV pour la construction du réfectoire de l’Ecole de Comps-sur-Artuby

Délibération 2022_62

Loyer du Rez-de-chaussée et des garages de la Maison Maurin

Délibération 2022_63

Convention de mise à disposition de matériel d’exposition entre Monsieur Raoul DECUGIS et la commune de Comps-sur-Artuby

Délibération 2022_64

Convention de Valorisation du Patrimoine Archéologique de la Vallée du Jabron entre la commune de Comps, la commune de Trigance, le PNRV, la DPVa, et l’Association Arkéodidacte

Délibération 2022_65

Budget Principal – Décision Modificative n° 3

Délibération 2022_66

Transferts/reprises de compétences optionnelles des communes de Bargemon, Cavalaire-sur-Mer, Cuers, La Farlède, Flassans Sur Issole, Montauroux, Tavernes, Vinon-sur-Verdon

Délibération 2022_67

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023

Délibération 2022_68

Remplacement des chaudières fioul des bâtiments publics (programme de rénovation énergétique) – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023

Délibération 2022_69

Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DETR 2023

Délibération 2022_70

Sécurité incendie du centre du village – Demande d’aide de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2023

Délibération 2022_71

Délibérations du Conseil Municipal 2021

Refus de la mise en place d’une servitude DFCI sur les pistes «  Les deux Chees » au profit de la DPVa

Délibération 2021_01

Journal « La feuille de choux » – Subvention 2020

Délibération 2021_02

Journées de l’Archéologie – Subvention 2021

Délibération 2021_03

Convention entre la commune de Comps-sur-Artuby et le Centre de Gestion du Var pour les séances d’examens psychotechniques groupées – 2021

Délibération 2021_04

Parc photovoltaïque : avenant n°3 au bail emphytéotique avec la Société SolairDirect

Délibération 2021_05

Station de distribution automatique de carburant – Renouvellement de la convention avec le SDIS du Var pour la fourniture carburant

Délibération 2021_06

Loyer du 1er et 2ème étage de la Maison Maurin

Délibération 2021_07

Loyer de l’appartement du Rez-de-Chaussée gauche de la rue des Templiers

Délibération 2021_08

Plan d’aménagement forestier : Ajout de la parcelle section C n°181

Délibération 2021_09

Eglise Sainte Philomène : réparation de la toiture – Demande d’aide au Conseil Régional PACA dans le cadre de la Restauration et de la Valorisation du Petit Patrimoine Rural Non Protégé 2021

Délibération 2021_10

Modification des tarifs du Camping et du Gite Municipal du Pontet

Délibération 2021_11